EDITION: Mars-Mai '05

PRISON POUR CONDUITE EN ÈTAT D'INVRESSE

Jaime Roig - Abogados
Le 1º Octobre 2004, la nouvelle rédaction de l’article 379 du Code Pénal est entrée en vigueur; son contenu est « Qui conduit un véhicule à moteur ou un cyclomoteur sous l’influence de drogues toxiques, de stupéfiants, de substances psychotropiques ou de boissons alcooliques sera puni avec une peine de prison de trois à six mois, ou avec une amende de six à douze mois, et, éventuellement, des travaux au profit de la collectivité de 31 à 90 jours, et en tout cas avec la suspension du permis de conduire des véhicules à moteur ou des cyclomoteurs pour une période de plus d’un an et jusqu’à quatre ans ».
Il est évident que nous nous trouvons face à une norme qui prétend faire face au véritable drame social que représente d’élevé nombre d’accidents routiers, dans lesquels lamentablements pour la plupart d’eux, l’alcool est présent. Faire prendre conscience et dissuaer les conducteurs que s’ils boivent ils ne doivent pas conduire, est une obligation et un travail de nous tous. Le bien juridique protégé est, sans aucun doute, la sécurité de la circulation routière, et avec elle, sont aussi protégées la vie et l’intégrité des personnes, qui sont les biens les plus importants mis en péril lors d’une conduite indue.Mais pour que la conduite sous alcool, soit un délit, il faut surpasser un certain taux d’alcoolémie et il doit y avoir des signes que l’alcool influe sur la conduite. Le seuil a partir duquel la conduite peut être santionnée est 0,5g.par litre de sang et encore moins pour certains conducteurs, et si vous conduisez surpassant les 1,4g, vous avez un haut risque d’aboutir en prison, il n’y a points de règle fixe ou fiable pour déterminer combien de biéres, verres de vin ou de cognac peuvent être pris pour ne pas surpasser le seuil, vu que Ça dépend de nombreux facteurs et circonstances de la personne en question : son poids, son âge, s’il s’agit d’un homme ou d’une femme, si avant de prendre de l’alcool la persone a beaucoup ou peu mangé, si elle prend des médicaments, etc, etc, mais à titre purement indicatif et sans aucune valeur conclueante, on pourrait indiquer que généralement, un homme d’à peu près 70 kilos de poids, avec une bière atteindrait les 0,3g d’alcool dans son sang, tandis que pour une famme ce taux serait plus haut. Un verre de vin 0,2g et 03,g et un cognac 03, et 0,4. Il est très important de connaître le taux personnel d’incidence, vu que le contraire peut représenter d’inattendues et graves conséquences si vous ètes soumis à un dépistage d’alcoolémie. Opération à laquelle vous ne pouvez pas vous refuser sous peine, autrement, d’être accusé d’un délit de désobéissance grave. Opération qui, en fait, son deux dépistages avec un intervalle d’au moins 10 minutes, avec le droit de contrôler leur résultat au moyen d’une analyse clinique de sang et d’obtenir la preuve que l’éthylométre a passé les contrôles établis par la loi tout en indiquant les marges d’erreur. Enfin, si vous vous trouvez dans quelconque de ces situations, il est recommandable d’aller voir votre Avocat.